1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement au sens de la loi est:

Monzoon Networks AG

Adresse:
Monzoon Networks AG
Spinnerei-Lettenstrasse 2
8192 Zweidlen/ZH
Suisse

Tél. +41 (0)43 500 04 70
E-mail: info@monzoon.net

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2. Délégué à la protection des données

Pour tous les aspects liés à la protection des données chez Monzoon, nous avons désigné un délégué à la protection des données.
Pour toute question sur la protection et la gestion des données personnelles, vous pouvez contacter:

byte legal AG (s'adresser à E. Roesle)

Adresse:
byte legal AG
Baumgasse 10
8005 Zürich
Suisse

Tel. +41 (0)44 552 07 60
E-mail: info@bytelegal.ch

Représentant dans l'UE:
Monzoon Networks (Deutschland) GmbH
Industriestrasse 4
79801 Hohentengen
Allemagne

Tél. +49 (0)7742 927 8170
E-mail: datenschutz@monzoon.net

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3. Quelles sont les données personnelles que nous recueillons, pour quelle finalité et sur quelle base légale?

Nous traitons entre autres des données personnelles que nous recevons de clients, de personnes intéressées, de visiteurs de nos pages web, d'employés, de candidats à des postes vacants, de prestataires, fournisseurs et autres, ou que nous recueillons auprès de ces personnes ou élaborons pour elles.

Il s'agit entre autres des types suivants de données personnelles:

• Métadonnées, données d'utilisation et autres données techniques (p. ex. adresse IP, adresse MAC du smartphone ou de l'ordinateur, données concernant votre appareil et paramètres, cookies)
• Données de contact et d'identification (elles comprennent par exemple le prénom et le nom, l'adresse postale, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, ou des informations de compte utilisateur)
• Données contractuelles (par exemple des données sur des prestations et rémunérations fournies ou reçues)
• Données de communication (par exemple correspondance électronique ou écrite avec Monzoon, conversations par téléphone ou vidéo)
• Données de marketing

Dans la mesure autorisée, nous prélevons aussi certaines données auprès de sources publiquement accessibles (p. ex. registre des poursuites, registre du commerce, médias, internet) ou en recevons des autorités ou d'autres tiers tels que des partenaires contractuels. Outre les données vous concernant que vous nous donnez directement, les catégories de données personnelles que nous recevons de tiers à votre sujet comprennent en particulier la mise en œuvre ou la fourniture de prestations (p. ex. paiements effectués, prestations fournies, débits de cartes de crédit après des achats en ligne), votre qualité de client, des données liées à vos fonctions professionnelles et activités ou des données vous concernant dans la correspondance ou les communications avec des tiers.

Monzoon utilise les données recueillies dans son activité de fournisseur de services internet pour mettre à votre disposition les services proposés. Nous utilisons les identificateurs suivants pour que nos clients puissent avoir accès à l'internet:

• Login
• Mot de passe
• Adresse MAC de matériel
• Adresses IP
• ID de session
• Adresse du lieu
• Référence de la procédure de commande: selon le processus, cela peut être, p. ex., un numéro de commande, un identifiant de transaction, un numéro de téléphone (portable) ou une adresse e-mail.
• Numéro de ticket pour le traitement de processus d'assistance

Nous utilisons aussi ces données pour communiquer avec vous, par exemple en vous envoyant des informations concernant les services (login, mot de passe) ainsi que des informations de sécurité. Ces données sont également essentielles à notre organisation d'assistance, qui vous aide si des problèmes surviennent dans l'utilisation des services.

Nous utilisons aussi ces données pour pouvoir activer automatiquement des accès internet sur des hotspots wifi dans un but de convivialité pour l'utilisateur.

Sur les hotspots wifi, il est possible qu'on vous demande de transmettre des coordonnées de contact au propriétaire du site (p. ex. hôtel ou aéroport), pour que celui-ci puisse vous transmettre d'autres informations sur les services du lieu. Dans ces cas particuliers, le propriétaire du lieu précise, sur la page d'entrée du hotspot wifi, quelle utilisation sera faite de ces informations qu'il recueille. La personne compétente pour l'enregistrement de ces données vous est alors indiquée (en général, ce n'est pas Monzoon).

Par ailleurs, Monzoon recueille des données pour les raisons suivantes:

• pour offrir et maintenir le fonctionnement de l'accès internet (cf. détails ci-dessus)
• en raison de prescriptions légales exigeant l'identification de l'utilisateur d'accès internet; pour notre activité professionnelle de fournisseur de services internet, il s'agit en particulier de l'art. 22, al. 1 de la loi fédérale sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT)
• pour pouvoir organiser au mieux les processus techniques et offrir les meilleurs services possibles. L'utilisation de technologies comme les cookies a ici son importance pour permettre des log-in partiellement automatisés aux points d'accès
• pour traiter les relations contractuelles, par exemple pour pouvoir établir des factures et communiquer avec les clients au sujets de contrats existants
• pour mener à bien des processus d'achat, de fourniture et de décompte dans nos boutiques en ligne (voir détails au chiffre 8)
• pour traiter des questions d'assistance, analyser les problèmes de manière ciblée et communiquer avec le client
• publicité et marketing, à moins que vous ne vous soyez opposé à cette utilisation de vos données (vous pouvez en tout temps le faire en tant que client quand nous vous faisons parvenir de la publicité, et nous vous placerons alors sur une liste de blocage d'envois publicitaires)
• pour pouvoir informer les utilisateurs de nos services des nouveautés et offres de nos hotspots partenaires
• pour offrir et développer nos assortiments, nos prestations et nos sites web (voir détails au chiffre 7 ci-dessous)
• traitement de candidatures à des postes (voir détails au chiffre 9 ci-dessous)
• études de marché, sondages d'opinions, observation des médias
• pour faire valoir des droits et nous défendre dans le cadre de litiges juridiques et de procédures administratives
• surveillances vidéo pour faire valoir le droit du propriétaire des lieux et autres mesures liées à la sécurité de l'informatique, des bâtiments, des installations et la protection de nos collaborateurs et d'autres personnes ainsi que des valeurs qui nous appartiennent ou nous sont confiées (p. ex. contrôles d'accès, listes de visiteurs, scanners réseau, scanner d'e-mails, enregistrements de conversations téléphoniques)
• pour assurer l'exploitation et le bon fonctionnement, notamment, de nos systèmes informatiques, de nos sites web et autres plateformes

Pour le traitement de vos données personnelles, nous nous appuyons régulièrement sur les bases légales suivantes:

• votre consentement ou celui d'une personne autorisée: vous pouvez le révoquer en tout temps (par e-mail ou par courrier postal à l'adresse [e-mail] mentionnée au chiffre 2), cela n'aura cependant pas d'effet sur les traitements de données déjà effectués
• la conclusion ou l'exécution d'un contrat avec vous ou votre demande à cette fin
• une pesée d'intérêts, que vous pouvez contester dans certaines circonstances (par e-mail ou courrier postal à l'adresse [e-mail] mentionnée au chiffre 2)
• une obligation légale, qui peut également intervenir dans le cadre d'une pesée d'intérêts

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4. À qui des données personnelles sont-elles transmises?

Les données personnelles que nous traitons en notre qualité de fournisseur de services internet en Suisse sont enregistrées exclusivement en Suisse et sont tout au plus transmises pour un examen au cas par cas à des autorités de poursuite pénale dans le cadre de procédures réglementées par la loi.

Dans le cadre de nos activités et pour les finalités susmentionnées, nous communiquons certaines autres données personnelles à des tiers de notre choix dans les limites de ce qui est permis et judicieux, soit parce que ces tiers les traitent pour nous (traitement de données sur mandat), soit parce qu'ils veulent et peuvent les traiter à leurs propres fins dans les limites autorisées par la loi (communication de données). Nous ne transmettons à de tels tiers aucunes des données d'utilisation que nous recueillons en notre qualité de fournisseur de services internet, à moins d'y être obligés par la législation fédérale sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication.

Pour le surplus (et en dehors de notre activité de fournisseur de services internet), les destinataires de données personnelles peuvent être les suivants (mais ne sont pas concernés par l'ensemble du traitement des données):

• Prestataires, fournisseurs, y compris les sous-traitants
• Hotspots partenaires tels que propriétaires des lieux
• Partenaires de roaming
• Prestataires de services informatiques (p. ex. hébergeurs, gestionnaires de relations clients ou d'outils de marketing en ligne)
• Prestataires de services de paiement
• Médias, le public, y compris des visiteurs de sites web et de réseaux sociaux
• Autorités
• Autres parties dans des procédures judiciaires potentielles ou effectives

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5. Où les données personnelles sont-elles traitées?

Pour les services que nous fournissons en Suisse en notre qualité de fournisseur de services internet, nous traitons les données exclusivement en Suisse.

Dans la mesure du possible, les autres données sont traitées en Suisse ou dans l'Union européenne ou l'Espace économique européen. S'il peut arriver que des données soient transmises dans un pays où le niveau légal de protection des données n'est pas adéquat (comme les USA), nous exigeons que le destinataire prenne des mesures appropriées pour protéger les données personnelles, p. ex. en se conformant à la structure Data Privacy Framework de protection des données entre l'UE / les USA et la Suisse, ou par la convention de clauses contractuelles types de l'UE. Vous trouverez d'autres informations à ce sujet et la décision sur les clauses contractuelles types de l'UE sous www.edoeb.admin.ch/edoeb/fr/home/deredoeb/infothek/infothek-ds.html. Dans certains cas, nous pouvons aussi transmettre des données en nous passant de tels contrats, conformément aux prescriptions légales en matière de protection des données, p. ex. quand vous avez donné votre consentement à cette divulgation, quand elle est indispensable au bon déroulement du contrat ou à la constatation, à l'exercice ou à la mise en œuvre de droits ou quand il existe un intérêt prépondérant dans ce sens. Des données peuvent notamment être transférées à des fins de suivi de sites web dans des pays ne présentant pas la protection des données requise (voir chiffre 7 ci-dessous).

Monzoon sauvegarde les données personnelles dans des data-centers et des locaux de serveurs protégés. L'accès à ces lieux est surveillé et sécurisé par des caméras et des systèmes d'alarme.

• Les services qui sont fournis en Suisse sont supportés par deux data-centers et un local de serveurs dans l'agglomération de Zurich
• Les services qui sont fournis en Allemagne ou ailleurs dans l'Union européenne sont supportés par deux data-centers en Allemagne

Les données personnelles correspondantes sont principalement sauvegardées dans les data-centers du pays en question. Temporairement – surtout lors de travaux techniques complexes –, les données peuvent aussi être enregistrées dans l'autre pays. Elles sont immédiatement de nouveau effacées à la fin des travaux.

Quand nos clients utilisent des services de roaming (c'est-à-dire que leur travail recouvre différents pays et services), des données peuvent être traitées dans différents pays par les partenaires de roaming qui interviennent. C'est le partenaire de roaming concerné qui assume la responsabilité de ce traitement, en tant que mandant de Monzoon; dans ce cas, Monzoon agit en tant que sous-traitant.

Pour le paiement de nos services, nous recourons à des prestataires comme des entreprises de cartes de crédit ou PayPal®. Si vous avez des questions sur ce type d'enregistrement de données, veuillez vous adresser à votre prestataire de services de paiement. Pour les cartes de crédit, il s'agit généralement de votre banque.

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6. Combien de temps les données personnelles sont-elles traitées?

En tant que fournisseur de services internet en Suisse, Monzoon doit obligatoirement être en mesure d'identifier les utilisateurs d'internet. Pour cela, sur la base de prescriptions légales, nous sauvegardons des caractéristiques telles qu'un numéro de mobile, par exemple, et, si c'est inévitable d'un point de vue technique, des informations de connexion, pendant une durée de 6 mois, après quoi nous les effaçons tout de suite automatiquement. Ces données sont enregistrées en Suisse et ne sont remises à des autorités de poursuites pénale que sur ordonnance d'un juge.

En tant que fournisseur de hotspots wifi en Allemagne, Monzoon n'a pas l'obligation de pouvoir identifier les utilisateurs d'internet. Nous enregistrons des informations de connexion (début et fin de la connexion ainsi que les identificateurs correspondants) pendant une durée de 7 jours calendaires, pour être en mesure d'analyser et de résoudre des problèmes techniques suffisamment tôt. Nous effaçons ensuite tout de suite ces informations automatiquement.

De plus, nous traitons des données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles ou réaliser les finalités du traitement, par exemple le temps que dure toute la relation d'affaires (de la préparation et de l'exécution du contrat jusqu'à ce qu'il prenne fin), et même au-delà pour nous conformer à des obligations légales de conservation et de documentation. À cet égard, il est possible que des données personnelles soient conservées tant que nous faisons l'objet d'actions en justice et que nous y sommes tenus par la loi, ou si des intérêts commerciaux légitimes l'exigent (p. ex. à des fins de preuve et de documentation). Par exemple, nous conservons les justificatifs de comptabilité pendant 10 ans. En principe, dès que vos données personnelles ne sont plus nécessaires dans les buts ci-dessus, elles sont effacées ou anonymisées.

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7. Comment utilisons-nous par ailleurs des données personnelles dans le cadre de nos pages web?

Certains des sites internet de Monzoon contiennent des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers qui pourront être lus par la suite par un serveur web du domaine qui a enregistré le cookie sur votre ordinateur.

En règle générale, nous utilisons les cookies uniquement pour optimiser l'utilisation de nos pages au niveau technique. Une autre utilisation est décrite plus en détail dans le chapitre «Google Analytics».

Nous utilisons les cookies sur des pages d'entrée de hotspots pour enregistrer vos préférences et vos paramètres (par ex. la langue que vous préférez sur le site internet). Nous vous assistons au moment de l'inscription en pré-remplissant automatiquement certains champs, avec votre accord, lorsque vous revenez ultérieurement sur un hotspot que vous avez déjà utilisé une première fois.

Sur nos sites internet, nous utilisons les cookies pour rendre notre offre plus conviviale et fonctionnelle. Grâce à ces fichiers, il est possible, par exemple, d'afficher sur une page des informations adaptées à des intérêts individuels. Des fonctions pertinentes pour la sécurité, pour protéger votre sphère privée, sont aussi possibles grâce à la mise en place de cookies. Le but exclusif consiste donc à adapter au mieux notre offre à vos souhaits de client et à rendre l'utilisation des pages aussi aisée que possible.

Parmi les options de votre navigateur web (généralement dans la section «Sécurité»), votre navigateur met à disposition des fonctions qui vous permettent, en tant qu'utilisateur, d'exclure l'utilisation de cookies, d'afficher les cookies existants et de les supprimer.

7.1 Services Google

Sur nos sites www.monzoon.net, shop.monzoon.net et www.prepaid-internet.ch, nous utilisons différents services de Google LLC, société établie aux États-Unis, ou, si vous résidez dans l'Espace économique européen (EEE) ou en Suisse, Google Ireland Ltd, établie en Irlande («Google»). Nous utilisons les services Google suivants sur nos sites internet:

• Google Tag Manager
• Google Analytics
• Google Marketing Platform
• Google Ads

Vous trouverez ci-après des informations plus détaillés sur ces différents services.

Google utilise des technologies telles que des cookies, le stockage web dans le navigateur et des pixels de traçage qui permettent d'analyser votre utilisation de notre site internet. Les informations ainsi générées concernant votre utilisation de notre site peuvent être envoyées vers un serveur Google basé aux États-Unis ou dans d'autres pays et y être conservées. Pour plus d'informations sur les emplacements des centres de données de Google, cliquez ici.

Nous utilisons des outils fournis par Google qui, d'après Google, peuvent traiter vos données personnelles dans des pays où Google ou ses sous-sous-traitants sont présents. Dans son «Addendum relatif au traitement de données quant aux produits pour lesquels Google est sous-traitant», Google s'engage notamment à garantir un niveau adéquat de protection des données en s'appuyant sur les clauses contractuelles types de l'Union européenne (voir chiffre 6 ci-dessus).

Pour de plus amples informations sur le traitement et les paramètres de confidentialité mis en place par Google, veuillez vous reporter respectivement à ses règles de confidentialité et paramètres de confidentialité.

Google Tag Manager

Sur les pages web susmentionnées, nous utilisons Google Tag Manager. Avec Google Tag Manager, les balises de site web peuvent être gérées efficacement. Ces balises sont des espaces réservés qui sont stockés dans le code source du site internet en question, p. ex. afin de saisir l'intégration des éléments du site internet fréquemment utilisés, tels que le code pour les services d'analyse web. Google Tag Manager s'intègre sans cookies et prévoit le déclenchement d'autres balises, qui peuvent collecter des données. Google Tag Manager n'a pas accès à ces données. Si une désactivation a été programmée au niveau du domaine ou des cookies, elle continuera de s'appliquer pour toutes les balises de suivi mises en place avec Google Tag Manager. Pour nous servir de Google Tag Manager, nous utilisons un «balisage côté serveur». Une balise permet de collecter votre adresse IP et de l'envoyer à notre lieu d'hébergement dans l'UE, où Google Tag Manager est implémenté et reçoit l'adresse IP. L'adresse IP est anonymisée ici, encore sur notre serveur, et n'est transmise qu'ensuite à d'autres services liés au Tag Manager. Cela signifie que nous traitons vos données personnelles uniquement sur notre propre serveur et qu'une connexion avec les serveurs de Google est techniquement exclue.

Vous trouverez davantage d'informations dans les Règles d'utilisation de Google Tag Manager.

Google Analytics

À des fins d'analyse de nos sites web et de leurs visiteurs, ainsi qu'à des fins de marketing et de publicité, nous utilisons le service d'analyse web Google Analytics 4.

Google Analytics utilise des cookies qui sont stockés sur votre appareil (ordinateur portable, tablette, smartphone, etc.) et analysent votre utilisation de nos pages web. Cela nous permet d'évaluer le comportement d'utilisation sur ces pages web et de formuler notre offre de manière plus intéressante grâce aux statistiques/rapports obtenus.

Pour être sûrs que Google Analytics ne reçoit pas de données personnelles, nous dissocions l'ID de suivi que nous établissons des données personnelles recueillies et de celles concernant les appareils. L'ID devient ainsi un jeu de données anonymisé. Dès que ce processus est assuré, nous transmettons votre ID à Google uniquement sous forme anonymisée.

Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation pseudonymisée de nos pages web, afin de dresser des rapports sur l'activité du site internet et de nous fournir d'autres services liés aux utilisations du site web et de l'internet. D'après Google, l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas regroupée avec d'autres données Google. Lorsque vous visitez nos pages web, votre comportement d'utilisateur est enregistré sous la forme d'événements (tels que les vues de pages, l'interaction avec le site internet ou votre «parcours de clics»), ainsi que d'autres données, telles que votre emplacement approximatif (pays et ville), des informations techniques sur votre navigateur et les appareils terminaux que vous utilisez, ou l'URL de référence, c'est-à-dire le site internet ou le moyen publicitaire qui vous a conduit sur notre site internet.

Vous pouvez empêcher la collecte et la transmission à Google des données générées par le cookie (comprenant votre adresse IP) et relatives à votre utilisation de notre site internet, ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et installant le Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics. Si vous souhaitez vous opposer à la publicité de Google fondée sur vos centres d'intérêt, vous pouvez utiliser les paramètres et les possibilités de refus mis en place par Google.

Vous trouverez dans l'Aide de Google Analytics un récapitulatif de l'utilisation de données faite dans Google Analytics et des mesures que Google prend pour protéger vos données.

Pour davantage d'informations sur les Conditions d'utilisation de Google Analytics et les Règles de confidentialité de Google, veuillez vous reporter à ces documents respectifs.

Google Marketing Platform

L'outil de marketing en ligne Google Marketing Platform («GMP») utilise des cookies afin de diffuser des publicités pertinentes pour les utilisateurs, d'améliorer les rapports sur les résultats des campagnes ou d'empêcher un utilisateur de voir les mêmes publicités à plusieurs reprises. En utilisant un identifiant de cookie, Google détermine quelles publicités ont été affichées sur quels navigateurs et empêche ainsi qu'elles apparaissent plusieurs fois.

De plus, GMP peut utiliser des identifiants de cookies afin d'enregistrer les «conversions», c'est-à-dire les cas où un utilisateur voit une publicité GMP puis se rend sur le site internet qui en fait l'objet et y effectue un achat. D'après Google, les cookies GMP ne contiennent aucune information personnelle.

Votre navigateur établit automatiquement une connexion directe avec le serveur de Google. Nous n'avons aucune influence sur l'étendue ni sur l'utilisation ultérieure des données collectées par Google via l'utilisation de ce service. D'après Google, le GMP procure à Google l'information selon laquelle vous avez consulté la section en question de nos sites internet ou avez cliqué sur l'une de nos publicités. Si vous êtes enregistré auprès d'un service Google, Google peut associer la visite à votre compte d'utilisateur. Même si vous n'êtes pas enregistré auprès de Google ou ne vous êtes pas connecté à votre compte Google, il est possible que le marketeur puisse obtenir et conserver votre adresse IP.

Vous trouverez d'autres informations sur l'outil GMP sur le site web de la Google Marketing Platform.

Google Ads

Au moyen de Google Ads, un cookie (dit «de conversion») est placé sur votre ordinateur si vous accédez à nos sites web via une publicité Google. Les cookies de ce type ont une validité limitée, ne contiennent pas de données personnelles et ne sont donc pas utilisés à des fins d'identification personnelle. Si vous consultez certaines de nos pages et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous pouvons savoir que vous avez cliqué sur la publicité et avez été redirigé vers nos sites web. Chaque client de Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis au-delà des sites internet des clients Ads. Les informations obtenues à l'aide du cookie de conversion permettent à Google d'établir des statistiques de conversion pour les clients Ads ayant opté pour le traçage de conversion. Ces statistiques nous indiquent le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur nos annonces et lesquels de nos sites web ils ont ensuite consulté. Nous ne recevons pas d'informations permettant de vous identifier personnellement.

Sur la base des informations recueillies, des catégories correspondant à vos intérêts sont assignées à votre navigateur. Ces catégories sont utilisées pour activer des publicités ciblées par centres d'intérêts.

Nous utilisons les données obtenues au moyen du cookie susmentionné (traçage de conversion) dans les buts suivants:

• Remarketing
• Groupes-cibles ayant des intérêts communs
• Groupes-cibles définis par les utilisateurs comme ayant des intérêts communs
• Groupes-cibles disposés à acheter
• Groupes-cibles analogues
• Ciblage démographique et géographique
• Remarketing dynamique
• Listes d'utilisateurs

En utilisant Google Ads, nous atteignons des utilisateurs qui ont déjà visité nos sites web. Nous pouvons ainsi présenter notre publicité à des groupes-cibles qui s'intéressent déjà à nos produits ou services.

Vous trouverez sur le site web de Google d'autres informations sur la technologie publicitaire de Google et sur l'utilisation que Google fait des cookies.

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8. Comment utilisons-nous des données personnelles pour l'utilisation de notre boutique en ligne?

Dans notre boutique en ligne, nous présentons nos services et nos produits hardware, organisons les processus de commande et de paiement et préparons les données nécessaires à l'expédition et aux services. Ces données sont reproduites dans le logiciel d'achat que nous utilisons.

Monzoon utilise les données suivantes dans le cadre des processus de commande et d'achat de sa boutique en ligne:

• Pages visitées
• Commandes, y compris volume des ventes et produits commandés
• Réalisation d'objectifs du site web (p. ex. demandes de contact et inscriptions aux newsletters)
• Votre comportement sur nos pages (p. ex. clics et durées de consultation)
• Votre localisation approximative (pays et ville)
• Votre adresse IP (sous forme tronquée pour qu'il ne soit pas possible de l'assigner sans équivoque)
• Informations techniques telles que navigateur, fournisseur d'accès internet, terminal et résolution d'écran
• Provenance de votre visite (site web ou moyen publicitaire qui vous ont amené jusqu'à nous)

Nous utilisons ces données:

• pour optimiser nos processus de vente (enregistrer le contenu du panier, afficher la bonne langue, établir des listes de produits phares, etc.)
• pour traiter les processus d'achat, de paiement et de livraison
• à des fins de protection anti-fraude

Si vous souhaitez solliciter des services de notre boutique en ligne, il est nécessaire de nous indiquer les données personnelles qui permettront le traitement de la commande et l'ouverture d'un compte client. Ainsi, vous accéderez à un processus de commande plus simple et au statut de votre commande. Si vous souhaitez ouvrir un compte auprès de nous, nous avons besoin de diverses données de contact: formule d'appel, prénom et nom, une adresse e-mail valable ainsi qu'un mot de passe de votre choix. Nous avons besoin de ces indications pour vous procurer un accès direct, protégé par mot de passe, aux données que nous sauvegardons à votre sujet, et pour traiter vos commandes.

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9. Candidatures à des postes

Notre entreprise ne traite que les données personnelles qui sont nécessaires pour évaluer votre aptitude au poste pour lequel vous vous portez candidat. Il s'agit en particulier des données personnelles suivantes:

• Coordonnées de contact telles que nom, prénom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, date et lieu de naissance, sexe, état civil, lieu d'origine ou nationalité
• Il s'y ajoute les informations que vous soumettez avec votre candidature, par exemple dans votre lettre de motivation, votre CV, vos certificats de formation et autres informations que vous mettez à notre disposition (p. ex. formation, éducation et qualifications professionnelles, emplois précédents, aptitudes personnelles, photos)
• Informations qui nous sont fournies par des tiers, par exemple extraits de registres officiels, références, ou encore informations de réseaux publics et professionnels
• Informations que vous nous avez communiquées pendant la procédure de sélection ou qui sont ressorties par exemple d'un entretien d'embauche ou d'une évaluation
• Si vous êtes déjà employé dans notre entreprise, nous pouvons utiliser des informations dont nous disposons grâce à votre précédent contrat de travail

Nous traitons vos données personnelles principalement pour déterminer si vous êtes qualifié pour le poste pour lequel vous vous portez candidat.

En principe, les seules personnes à avoir accès à vos données personnelles sont celles qui s'occupent de la procédure de recrutement pour le poste pour lequel vous vous présentez (responsables RH et supérieurs hiérarchiques potentiels).

Si vous mettez à notre disposition, avec votre candidature, des catégories particulières de données personnelles (p. ex. ayant trait à la santé), nous serons autorisés à les traiter. Si vous acceptez de nous donner des références, nous nous entretiendrons avec les personnes de référence concernées.

Ces données seront enregistrées, évaluées, traitées ou retransmises à l'interne exclusivement dans le cadre de votre candidature. Elles pourront par ailleurs être traitées à des fins statistiques (p. ex. pour des rapports), mais dans ce cas, il ne sera pas possible de remonter à des personnes individuelles.

Vos données de candidature sont enregistrées séparément des autres données d'utilisateurs et ne seront pas regroupées avec elles.

Si nous concluons un contrat de travail avec vous, les données communiquées seront sauvegardées pour le bon déroulement des rapports de travail dans le respect des prescriptions légales. Si la procédure de candidature n'aboutit pas à un engagement, vos données personnelles seront encore conservées 6 mois à des fins de documentation, puis elles seront supprimées, à moins que vous n'ayez accepté que nous les gardions en perspective d'autres procédures de candidature.

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10. Sécurité

Pour que les données à caractère personnel que vous nous soumettez soient protégées contre les accès non autorisés et les abus, nous avons pris de multiples mesures techniques et organisationnelles de sécurité. Nos procédures de sécurité sont régulièrement vérifiées et adaptées aux progrès technologiques. Protégez les identifiants et mots de passe contre l'accès par des tiers non autorisés qui, sinon, pourraient contracter des frais d'utilisation en votre nom ou commettre d'autres infractions pénales. Des mesures de sécurité particulières dont vous êtes personnellement responsable en tant que client sont nécessaires pour empêcher que des données puissent être lues ou manipulées pendant les transmissions par internet. Envoyez donc les données sensibles exclusivement via des connexions disposant d'une sécurisation supplémentaire, comme le VPN ou via des sites internet sécurisés https.

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11. Vos droits

Vous disposez fondamentalement d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de restriction, de portabilité des données, d'opposition au traitement et de révocation de votre consentement en ce qui concerne vos données à caractère personnel.

Veuillez noter toutefois que nous nous réservons le droit de recourir aux restrictions prévues par la loi, par exemple dans les cas où nous serions contraints de conserver ou de traiter certaines données, aurions un intérêt prépondérant (et légitime) à le faire ou aurions besoin de ces données pour faire valoir nos droits.

Veuillez noter que l'exercice de ces droits peut entrer en conflit avec des accords contractuels et ainsi engendrer des coûts ou provoquer une résiliation anticipée de contrat. Dans un tel cas, nous vous informerons au préalable, si ce point n'est pas déjà régi contractuellement.

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles enfreint la loi en matière de protection des données, ou que vos droits en la matière ont été enfreints d'une autre façon, vous pouvez également déposer une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente. En Suisse, il s'agit du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT; www.edoeb.admin.ch). En Allemagne, c'est le Délégué à la protection des données du land (province) concerné; pour le land du Bade-Wurtemberg, le délégué à la protection des données et à la sécurité de l'information de ce land (www.baden-wuerttemberg.datenschutz.de).

L'exercice de vos droits en matière de protection des données implique généralement que vous puissiez prouver votre identité sans erreur possible (p. ex. par une copie d'une pièce d'identité si votre identité n'est pas clairement établie ou vérifiable autrement). Pour faire valoir vos droits, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse indiquée au chiffre 2.

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